Condamné à payer 65.000 euros pour upload illégal

Un homme de 48 ans originaire de Harelbeke (Flandre occidentale) a été condamné par le tribunal de Courtrai à payer 65.651 euros de dédommagement pour avoir illégalement diffusé de la musique et des films sur le net. Universal Music avait découvert la pratique de l’internaute lorsque ce dernier avait uploadé un album du groupe Kaiser Chiefs deux semaines avant sa sortie officielle.

La maison de disque Universal Music avait déposé une plainte contre X en 2008 pour diffusion illégale de l’album "Off with their heads" sur le net. Le CD du groupe Kaiser Chiefs (photo) avait été uploadé par un homme originaire de Harelbeke, deux semaines avant sa sortie officielle.

"La police s’était alors rendue au domicile de mon client. Elle y avait également découvert la diffusion internet de plusieurs autres films et séries", explique l’avocat de l’inculpé, Jan Leysen.

Lors d’une perquisition, les policiers ont découvert sur l’ordinateur du suspect plus de 1.000 fichiers uploadés, dont 409 longs métrages. Plus de cinquante associations, dont la Sabam, Woestijnvis et la Fédération internationale des producteurs de musique, s’étaient constitués partie civile dans l’affaire.

Dans son verdict, le juge a admis que l’homme n’avait pas agi par amour du gain. Il a toutefois lourdement condamné la diffusion de DVD et films.

"Le juge a été relativement indulgent au niveau de la sanction, avec une amende effective de 550 euros et un sursis pour le reste. Mais le dédommagement civil d’environ 65.000 euros pèse lourd. Nous allons devoir chercher des alternatives", a indiqué Jan Leysen.